Conditions de service
Dernière mise à jour : février 2026
1. Services
Agents Atomiques fournissent des services de conseil en IA et en ingénierie logicielle. Le périmètre, les livrables et les conditions de chaque mission sont définis dans des accords de services individuels entre Agents Atomiques et le client.
2. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire dans un accord de services, toute la propriété intellectuelle créée pendant une mission est cédée au client à réception du paiement complet. Agents Atomiques conservent le droit d'utiliser les connaissances, techniques et méthodologies générales développées au cours de la mission.
3. Confidentialité
Les deux parties s'engagent à préserver la confidentialité des informations propriétaires partagées au cours d'une mission. Cette obligation survit à la résiliation de tout accord.
4. Limitation de responsabilité
La responsabilité d'Agents Atomiques se limite aux honoraires payés pour les services spécifiques à l'origine de la réclamation. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs.
5. Utilisation du site
Ce site est fourni à titre informatif. Bien que nous nous efforcions de maintenir un contenu exact et à jour, nous ne donnons aucune garantie quant à l'exhaustivité ou l'exactitude des informations présentées.
6. Contact
Pour toute question sur ces conditions, contactez-nous à hello@atomicagents.io.